Déposée le 30 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SOFREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « NAUTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFREL domicilié(e) Le Plessis,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 065 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque NAUTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFREL, Société Anonyme à Directoire - Le Plessis,35770 VERN SUR SEICHE - 35770 - France - SIREN 409065810
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Armoires et boîtiers électroniques pour le contrôle de feux de gestion de trafic routier, autoroutier, urbain et interurbain, et le contrôle de panneaux d'affichage lumineux d'informations variables ou prédéfinies ; cartes électroniques ; contrôleurs de carrefour ; boutons poussoirs (commande feux de circulation) ; feux de signalisation, feux de circulation, feux tricolores, répétiteurs voitures, flèches directionnelles (signalisation lumineuse) , signaux piétons ; panneaux d'affichage lumineux d'informations variables ou prédéfinies. Conception et élaboration d'appareils, instruments et systèmes automatisés appliqués à la signalisation, à la sécurité, à la gestion du trafic routier, autoroutier, urbain, interurbain, public et privé, et à l'information des usagers de ces milieux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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